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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTERNAE
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ALTERNAE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTERNAE
ALTERNAE, SARL

Numéro de dépôt :
4016463
Date de dépôt :
01/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/07/2023
ALTERNAE de ALTERNAE

Présentation de la marque ALTERNAE

Déposée le 1 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTERNAE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ALTERNAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTERNAE domicilié(e) 49 Route de Rouen - 27140 - GISORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 948 296 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTERNAE chez CAP SEINE, Mme HALLE Celine domicilié(e) 16 Rue Georges Charpak, BP 108 - 76134 - MONT SAINT AIGNAN - France.

La marque ALTERNAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 22 31 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTERNAE est expirée depuis le 1 juillet 2023.

ALTERNAE a également déposé les autres marques suivantes : alternæ Letico , alternae Odièvre , alternae SAPA négoce , alternae Euragri service , alternae , alternæ Limagro


ALTERNAE, SARL - 49 Route de Rouen - 27140 - GISORS - France - SIREN 391948296


ALTERNAE chez CAP SEINE, Mme HALLE Celine - 16 Rue Georges Charpak, BP 108 - 76134 - MONT SAINT AIGNAN - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Inscription le 12 mai 2014 - Changement de nature juridique n°623524 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-12

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685719 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03

Produits chimiques destinés à l'industrie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Produits phytosanitaires, vétérinaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, parasiticides ; produits d'hygiène de traite et des bâtiments d'élevage ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni d'instruments de musique), ficelles, filets, bâches ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines) ; aliments pour les animaux ; céréales en grains, oléagineux et protéagineux non travaillés, plants, fourrages, produits d'élevage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions et de visites d'essais à buts commerciaux ou de publicité ;

Services d'agriculture ; location de matériel pour exploitation agricole ; aides et conseils aux exploitations agricoles sur l'amélioration des productions végétales par l'optimisation des apports en produits fertilisants et effluents d'élevage.